Pièce CERN-ARCH-DIR-ADM-01-15-01 - Patent Policy, File 1

Zone d'identification

Cote

CERN-ARCH-DIR-ADM-01-15-01

Titre

Patent Policy, File 1

Date(s)

  • 1957/01/01-1965/10/01 (Création/Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

Paper, 8 cm

Zone du contexte

Nom du producteur

Notice biographique

CERN Administration

Nom du producteur

Notice biographique

Director of Administration (1952-1955)

Nom du producteur

Notice biographique

Director of Administration (1955-1958)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Transferred by Susannah Tracy, CSU, in 1981

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Basic documentation from external sources on patent policies of other institutions, protection of inventions, brevets, etc. Official CERN documents on patent policy (CERN-GD, CERN-FC). CERN Council minutes of meetings of Group of Experts on Patent Policy, Geneva, May 1956 (English and French), correspondence.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Restricted

Conditions de reproduction

Langue des documents

  • anglais

Écriture des documents

    Notes de langue et graphie

    Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

    Instruments de recherche

    Zone des sources complémentaires

    Existence et lieu de conservation des originaux

    Existence et lieu de conservation des copies

    Unités de description associées

    Descriptions associées

    Zone des notes

    Note

    File reference: DIR-ADM-15 DIRADM-20079

    Identifiant(s) alternatif(s)

    CDS Number

    59297

    Mots-clés

    Mots-clés - Sujets

    Mots-clés - Lieux

    Mots-clés - Noms

    Mots-clés - Genre

    Zone du contrôle de la description

    Identifiant de la description

    Identifiant du service d'archives

    Règles et/ou conventions utilisées

    Statut

    Niveau de détail

    Dates de production, de révision, de suppression

    Langue(s)

      Écriture(s)

        Sources

        Zone des entrées